Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site www.cap-synergie-conseil.fr est édité par :
Cap Synergie Conseil
Forme juridique : [À COMPLÉTER : EI / micro-entreprise / SAS / SARL…]
Capital social (le cas échéant) : [À COMPLÉTER]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS ou RNE (le cas échéant) : [À COMPLÉTER]
N° de TVA intracommunautaire (le cas échéant) : [À COMPLÉTER ou « non assujetti »]
Téléphone : +33 6 64 97 70 95
E-mail : contact@cap-synergie-conseil.fr

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : Prénom NOM du dirigeant], en qualité de représentant légal de Cap Synergie Conseil.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logo, identité graphique, photographies, illustrations, structure et code) est la propriété de Cap Synergie Conseil ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Cap Synergie Conseil s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les informations du site sont données à titre général et ne constituent pas une offre contractuelle ni un conseil personnalisé. Cap Synergie Conseil ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'indisponibilité temporaire de celui-ci.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont Cap Synergie Conseil ne maîtrise pas le contenu et dont elle décline toute responsabilité.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise aucun cookie de suivi, de mesure d'audience ou de publicité.

7. Droit applicable et litiges

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site : contact@cap-synergie-conseil.fr.